Déposée le 30 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BASIC'INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLFA domicilié(e) 5, Rue du Haut Fourneau,08380 SIGNY LE PETIT - 08380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 836 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France.
La marque BASIC'INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLFA Société par Actions Simplifiée - 5, Rue du Haut Fourneau,08380 SIGNY LE PETIT - 08380 - France - SIREN 442836938
Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Quincaillerie métallique. Miroirs avec éclairage, lampes murales, sèche-mains, sèche-cheveux, appliques électriques. Accessoires de salle de bain en acier inoxydable à savoir : miroirs, porte-savon, porte-verres, porte-serviettes, patères, étagères, porte-objets, porte-balais, barres d'appui, corbeilles, poubelles, cendriers ; petits meubles, tablettes, armoires, sièges, porte-vêtements.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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