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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEOVIA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
OLEOVIA, SAS

Numéro de dépôt :
4336598
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
Marque en couleurs, figurative de OLEOVIA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEOVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEOVIA domicilié(e) ZI DE PETITE SYNTHE, RUE VAN CAUWENBERGHE - 59640 - DUNKERQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 104 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVES D'HALLUIN domicilié(e) ZI DE PETITE SYNTHE, RUE VAN CAUWENBERGHE - 59640 - DUNKERQUE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336598.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 février 2027.


OLEOVIA, SAS - ZI DE PETITE SYNTHE, RUE VAN CAUWENBERGHE - 59640 - DUNKERQUE - France - SIREN 803104975


M. YVES D'HALLUIN - ZI DE PETITE SYNTHE, RUE VAN CAUWENBERGHE - 59640 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.