Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAM'Oléoactif
OLEOS, Société par Actions Simplifiée
DIAM BOUCHAGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3985942
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DIAM\'Oléoactif de OLEOS

Présentation de la marque DIAM'Oléoactif

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEOS et la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAM BOUCHAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAM'Oléoactif »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEOS domicilié(e) Espace Lunel Littoral, 270 rue Thomas Edison - 34400 - LUNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAM BOUCHAGE domicilié(e) Espace Tech Ulrich - 66400 - CERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLEOS, Mme. anne ROSSIGNOL-CASTERA domicilié(e) Espace Lunel Littoral, 270 rue Thomas Edison - 34400 - LUNEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

OLEOS a également déposé les autres marques suivantes : ALGOACTIF , OLEOBOOSTER , OLEOACTIF , OLEO'SENSE , OLEOS


OLEOS, Société par Actions Simplifiée - Espace Lunel Littoral, 270 rue Thomas Edison - 34400 - LUNEL - France - SIREN 5

DIAM BOUCHAGE, Société par Actions Simplifiée - Espace Tech Ulrich - 66400 - CERET - France


OLEOS, Mme. anne ROSSIGNOL-CASTERA - Espace Lunel Littoral, 270 rue Thomas Edison - 34400 - LUNEL - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675098 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Eléments actifs ou parfumants obtenus à partir d'extraits d'origines naturelles, biologiques, végétales, marines, destinés à être incorporés dans la composition de produits cosmétiques, d'hygiène, de toilette, de parfumage ou de maquillage.