Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEON
/
NOVANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVANCE
OLEON, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96627365
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2026

Présentation de la marque NOVANCE

Déposée le 29 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEON domicilié(e) rue les Rives de l'Oise - 60280 - VENETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 180 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque NOVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVANCE arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.

OLEON a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOROB , OLEOPHYTE , MERO , ACTIROB


OLEON, société par actions simplifiée à associé unique - rue les Rives de l'Oise - 60280 - VENETTE - France - SIREN 403180805


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Inscription le 10 février 1997 - Changement de dénomination n°232523 - Publication au BOPI 1997-02-10

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302889 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619478 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-30

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Produits chimiques issus d'huiles végétales utilisés dans l'industrie et l'agriculture