Déposée le 17 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Oledcomm
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Oledcomm domicilié(e) 10 avenue de l'Europe - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 854 139 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Garcia Jorge domicilié(e) 10 AVENUE de l'Europe - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France.
La marque GISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Oledcomm, Société par actions simplifiée - 10 avenue de l'Europe - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 749854139
M. Garcia Jorge - 10 AVENUE de l'Europe - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Inscription le 4 mai 2018 - Rejet partiel n°723283 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-04
Combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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