Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Quartographie des processus
M. OLEC KOVALEVSKY

Numéro de dépôt :
3870641
Date de dépôt :
30/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Quartographie des processus de OLEC KOVALEVSKY

Présentation de la marque Quartographie des processus

Déposée le 30 octobre 2011 par monsieur OLEC KOVALEVSKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Quartographie des processus »

Le déposant est monsieur OLEC KOVALEVSKY domicilié(e) 92 Rue THOMAS DUBOSC - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLEC KOVALEVSKY domicilié(e) 92 Rue THOMAS DUBOSC - 76000 - ROUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

OLEC KOVALEVSKY a également déposé les autres marques suivantes : SOCLE


M. OLEC KOVALEVSKY - 92 Rue THOMAS DUBOSC - 76000 - ROUEN - France


M. OLEC KOVALEVSKY - 92 Rue THOMAS DUBOSC - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616274 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation.