OLEA MEDICAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3600885
Date de dépôt :
25/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2028
Présentation de la marque NEUROSCAPE
Déposée le 25 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEA MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEUROSCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-44 du 31 octobre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLEA MEDICAL domicilié(e) ZI ATHELIA IV, 93 AVENUE DES SORBIERS - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 251 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque NEUROSCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3600885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLEA MEDICAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - ZI ATHELIA IV, 93 AVENUE DES SORBIERS - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 505251355
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Renouvellement sans limitation le 10 août 2018 n°2690462 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-10
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Éducation ; formation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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