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Marques déposées par la société étrangère OLDHAM SEALS LIMITED
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JETPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JETPAC
OLDHAM SEALS LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1245000
Date de dépôt :
14/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2023

Présentation de la marque JETPAC

Déposée le 14 septembre 1983 par la société étrangère OLDHAM SEALS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JETPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère OLDHAM SEALS LIMITED domicilié(e) Jetpac Works Quarry Lane Chichester, SUSSEX - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque JETPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JETPAC est expirée depuis le 14 septembre 2023.


OLDHAM SEALS LIMITED, société de droit britannique - Jetpac Works Quarry Lane Chichester, SUSSEX - Royaume-Uni


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249177 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation n°2022641 - Publication au BOPI 1993-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539813 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24

Pistons faisant partie des pompes, ainsi que les accessoires et articles pour garniture et étanchéité des presses-étoupe , raccords pour tuyaux et similaires, tubes non métalliques, caoutchouc pour pistons; joints de tuyaux en caoutchouc et/ou en plastique pour utilisation en canalisation ou conduite, manchons d'accouplement et pistons en caoutchouc et/ou en plastique, dispositif de protection et protecteurs de caoutchoucs et/ou plastique pour montage sur canalisation, joints de dilatation en caoutchouc et/ou en plastique ou allonge de compensation pour changements de longueurs de canalisations ou résorption des vibrations dans les canalisations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.