TOXIGAS
Présentation de la marque TOXIGAS
Déposée le 13 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) OLDHAM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOXIGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOXIGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOXIGAS est expirée depuis le 13 janvier 2008.
OLDHAM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1997 n°2103294 - Publication au BOPI 1997-12-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07