Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Old Time Car
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « O.T.C OLD . TIME . CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Old Time Car domicilié(e) 28 avenue du général de gaulle, au fond de l'allée - 77370 - Nangis - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 550 781 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Old Time Car, M. jonathan baurain domicilié(e) 28 avenue du général de gaulle, au fond de l'allée - 77370 - Nangis - France.
La marque O.T.C OLD . TIME . CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130898.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.T.C OLD . TIME . CAR est expirée depuis le 3 novembre 2024.
Old Time Car, Sarl - 28 avenue du général de gaulle, au fond de l'allée - 77370 - Nangis - France - SIREN 793550781
Old Time Car, M. jonathan baurain - 28 avenue du général de gaulle, au fond de l'allée - 77370 - Nangis - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663757 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
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