Marque renouvelée - Marque en vigueur

OLD NAVY
Old Navy (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
99794351
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2029

Présentation de la marque OLD NAVY

Déposée le 28 mai 1999 par la société Old Navy (ITM) Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OLD NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la société Old Navy (ITM) Inc domicilié(e) 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, California - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque OLD NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OLD NAVY arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.

Old Navy (ITM) Inc a également déposé les autres marques suivantes : OLD NAVY , OLD NAVY , OLD NAVY CLOTHING CO. , OLD NAVY , OLD NAVY


Old Navy (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, California - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407583 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

Inscription le 17 mai 2010 - Changement d'adresse n°523714 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 13 avril 2012 - Changement d'adresse n°573709 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702401 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Inscription le 4 novembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°771816 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04

Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir et notamment, cartables ; porte-documents ; porte-cartes ; étuis pour clés ; porte-monnaies ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; parapluies. Vêtements, chaussures, chapellerie. Services de publicité et de promotion ; informations d'affaires ; informations commerciales ; location d'espace publicitaire sur internet ; publicité par courrier ; diffusion de publicité et de matériel promotionnel (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; constitution de listes de publipostage ; préparation et publication de matériels publicitaires ; études de marchés ; distribution et démonstration de produits et d'échantillons ; organisation, mise en oeuvre et supervision de ventes et d'opérations promotionnelles ; services informatisés d'informations ; commandes de produits et de services pour des tiers par le biais de transmission électronique de données ; Organisation d'expositions pour les affaires ou le commerce ; publicité télévisée ; stockage et récupération de données en matière d'information, d'images, de matériel audio et de textes ; fourniture en ligne des services précités à partir d'une base de données informatique ou d'internet ; informations et conseils en rapport avec les services précités. Services de télécommunication ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission électronique de données, de messages et d'informations ; télécommunications interactives ; services relatifs à l'actualité ; fourniture d'installations de télécommunication permettant de commander des produits et services par la communication électronique de données ; services de courrier électronique ; informations, conseils en rapport avec les services précités. Services informatiques ; services de conseils, de création, d'expérimentation, et de recherche en matière de traitement de données et de programmation informatique ; services relatifs à la création de sites web ; programmation informatique ; analyse de systèmes informatiques ; partage du temps en matière informatique ; recherche et développement relatif au matériel informatique et aux logiciels ; services technologiques en rapport avec les ordinateurs ; création de logiciels ; location de bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques ; hébergement de sites web ; services en matière de réseaux informatiques ; fourniture d'accès à internet ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des réseaux et bases de données informatiques ; compilation, stockage, analyse et récupération de données et d'informations ; services d'assistance en matière informatique ; services d'assistance technique relatifs au matériel informatique et aux logiciels, aux réseaux informatiques et à internet ; services relatifs aux réseaux informatiques ; services en ligne pour la recherche, la récupération, l'indexation et l'organisation de données sur des réseaux de communication électronique et pour l'amélioration de la performance et des fonctions de ces réseaux ; informations et conseils en rapport avec les services précités incluant les services fournis en ligne ou sur internet ; services de bar-café, cafétéria, snack et restauration ; services de cuisine ; services de crèche.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.