Old Navy (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
3156415
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
Présentation de la marque OLD NAVY
Déposée le 28 mars 2002 par la société Old Navy (ITM) Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OLD NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la société Old Navy (ITM) Inc domicilié(e) 2 Folsom Street, SAN FRANCISCO CA 94105 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.
La marque OLD NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Old Navy (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 2 Folsom Street, SAN FRANCISCO CA 94105 - États-Unis
Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Inscription le 17 mai 2010 - Changement d'adresse n°523714 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494475 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies fines (éclairage) ; mèches, mèches de lampes ; mèches pour bougies (éclairage) ; bougies (éclairage) ; bougies pour arbres de Noël, veilleuse (bougies) ; cires pour l'éclairage ; graisses pour l'éclairage ; paraffine ; dégras. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir et notamment, cartables, porte-documents ; porte-cartes ; étuis pour clés ; porte-monnaies ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyages ; sacs-housses pour vêtements ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; parapluies ; sacs fourre-tout ; sacs marins ; sacs pour bicyclette ; sacs à langer ; laisses pour chiens ; colliers pour chiens. Baguettes (instruments de cuisine) ; gobelets non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, carafe à eau, bols et récipients pour les boissons, verrerie, porcelaine et céramique non comprises dans d'autres classes à savoir objets décoratifs en porcelaine, verre, céramique, à savoir, dessous de plat (ustensiles de table) , figurines en porcelaine ou en verre, mosaïque en verre non pour la construction, verres (récipients) , statuettes en porcelaine, en verre, en céramique, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux, carafes, flacons pour l'huile et le vinaigre, salières et poivières non en métaux précieux, dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, planches à découper pour la cuisine, casier pour les bouteilles de vin, seaux à glace, ouvre-bouteilles, plateaux non métalliques, chandeliers non en métaux précieux, arrosoirs, boîtes à casse-croutes ; boîtes à pain non en métaux précieux, boîtes à thé non en métaux précieux, boîtes non en métaux précieux pour distribuer des serviettes en papier, boîtes à sucreries non en métaux précieux, gamelles pour chiens, peignes et éponges à usage personnel ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porte-savon. Matériel de nettoyage à savoir brosses à chaussures et chausse-pieds, matériaux pour la brosserie, paille de fer pour le nettoyage. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; accessoires pour cheveux, à savoir rubans élastiques, épingles à cheveux, pinces à cheveux, serre-tête, barrettes et articles décoratifs pour les cheveux. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël ; jouets et articles de sport, à savoir animaux en peluche, poupées, balles de jeu souples ou dures, véhicules (jouets) , poupées articulées, jouets pour le bain, jeux de société ; jouets pour chiens à savoir, os en caoutchouc, disques volants (jouets) , cordes à lancer, ballons.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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