Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OLD NAVY
Old Navy (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
3108534
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021

Présentation de la marque OLD NAVY

Déposée le 28 juin 2001 par la société Old Navy (ITM) Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la société Old Navy (ITM) Inc domicilié(e) 2 Folsom Street - 94105 SAN FRANCISCO - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9 Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque OLD NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLD NAVY est expirée depuis le 28 juin 2021.

Old Navy (ITM) Inc a également déposé les autres marques suivantes : OLD NAVY , OLD NAVY CLOTHING CO. , OLD NAVY , OLD NAVY , OLD NAVY


Old Navy (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 2 Folsom Street - 94105 SAN FRANCISCO - États-Unis


Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9 Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Inscription le 17 mai 2010 - Changement d'adresse n°523714 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2471936 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, eau de parfum, eau de toilette, huile de bain, bain moussant, perles pour le bain, poudre pour le bain, galets effervescents pour le bain, gel de bain, crème pour le corps, brumisateurs parfumés et non parfumés pour le corps, déodorants, huile pour le corps, crème de gommage pour le corps, préparations pour nettoyer le corps, lotion pour la douche, gel douche, produit démaquillant, lotion pour le corps et la peau, savons, crème de gommage pour le visage, masque pour le visage, crème pour le visage, tonique, astringent pour les soins de la peau, baume pour les lèvres, baume pour les yeux, gel pour les yeux, crème pour les yeux, cosmétiques et traitements cosmétiques, produits de maquillage, motifs décoratifs à usage cosmétique, shampoing, après-shampoing, gel pour les cheveux, lotions capillaires, lotion après-rasage, lotion hydratante après-rasage, crème à raser, savon à raser, talc, encens, huiles essentielles à usage personnel, huiles de massage, dentifrices, produits épilatoires, pots-pourris odorants, sachets parfumés, produits pour parfumer le linge de maison, eaux de senteur, bois odorants, crèmes pour le cuir, sels de bain non à usage médical.