OLD KENTUCKY RESTAURANTS LIMITED, société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1726823
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2020
Présentation de la marque HARVESTER RESTAURANTS
Déposée le 5 avril 1990 par la société étrangère OLD KENTUCKY RESTAURANTS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HARVESTER RESTAURANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère OLD KENTUCKY RESTAURANTS LIMITED domicilié(e) 27 Fleet Street - B3 1JP BIRMINGHAM - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque HARVESTER RESTAURANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HARVESTER RESTAURANTS est expirée depuis le 5 avril 2020.
OLD KENTUCKY RESTAURANTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TOBY'S TAKEAWAY , TOBY INNS
OLD KENTUCKY RESTAURANTS LIMITED, société de droit britannique - 27 Fleet Street - B3 1JP BIRMINGHAM - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1999 n°2158857 - Publication au BOPI 1999-12-07
Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380018 - Publication au BOPI 2003-10-23
Inscription le 23 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380017 - Publication au BOPI 2003-10-23
Inscription le 3 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230691 - Publication au BOPI 1997-01-03
Inscription le 3 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230692 - Publication au BOPI 1997-01-03
Inscription le 10 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167044 - Publication au BOPI 1993-12-10
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422658 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-10
Plats cuisinés ou préparés et casse-croûte, soupes, légumes, salades de légumes, fruits et tartes aux fruits, boissons à base de produits laitiers, boissons à base d'extraits de viande, jus végétaux, desserts (à l'exception des fruits frais) à base de gelées, confitures, oeufs, lait, produits laitiers, huiles comestibles, fromage et yaourts.Plats cuisinés ou préparés et casse-croûte, pain, petits pains, biscuits et pâtisserie à base de farine, boissons chocolatées ou à base de cacao, boissons à base de café ou de succédanés du café, desserts à base de miel, mélasse, levure, farine, sucre, café, cacao, chocolat, biscuits, pâtisseries, confiseries, glaces, crèmes glacées et bonbons (fruits frais exclus). Services de café, cafétéria, traiteur, hôtellerie, motels, restauration, restauration rapide et bar, services de réservation d'hôtels et motels, services de fourniture de terrains de camping et de caravanes, pensions de famille et fourniture d'hébergement pour touristes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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