Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROUTES DU JURA
OLD CARS CLUB JURASSIEN, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3397682
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2025
ROUTES DU JURA de OLD CARS CLUB JURASSIEN

Présentation de la marque ROUTES DU JURA

Déposée le 5 décembre 2005 par l'association loi 1901 OLD CARS CLUB JURASSIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUTES DU JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 OLD CARS CLUB JURASSIEN domicilié(e) 12 avenue A.BRIAND, BP 176 - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 142 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OLD CARS CLUB JURASSIEN domicilié(e) 12 avenue A.BRIAND - 39100 - DOLE - France.

La marque ROUTES DU JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUTES DU JURA arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.

OLD CARS CLUB JURASSIEN a également déposé les autres marques suivantes : NUIT DES OSCARS , JURASSIC TOUR


OLD CARS CLUB JURASSIEN, Association loi 1901 - 12 avenue A.BRIAND, BP 176 - 39100 - DOLE - France - SIREN 799142237


OLD CARS CLUB JURASSIEN - 12 avenue A.BRIAND - 39100 - DOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2015 n°2599338 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-09

Activités sportives et culturelles.