Déposée le 29 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLABE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « LA CIOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLABE DISTRIBUTION domicilié(e) Allée de l'Industrie, BP 147,64701 HENDAYE Cedex (dossier no 2235243) - 64701 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 093 498 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OLABE DISTRIBUTION (à l'attention de J.L. ALCELAY) domicilié(e) Allée de l'industrie, BP 147, ZI les Joncaux,64701 HENDAYE Cedex (dossier no 2235243) - 64701 - France.
La marque LA CIOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLABE DISTRIBUTION, SAS - Allée de l'Industrie, BP 147,64701 HENDAYE Cedex (dossier no 2235243) - 64701 - France - SIREN 384093498
OLABE DISTRIBUTION (à l'attention de J.L. ALCELAY) - Allée de l'industrie, BP 147, ZI les Joncaux,64701 HENDAYE Cedex (dossier no 2235243) - 64701 - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235243 - Publication au BOPI 2003-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Fruits et Légumes conservés confitures, Huiles comestibles sauces a salade; conserves.Patiserie et confiserie, glaces comestibles, vinaigre épices.Boissons de Fruits et Jus de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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