Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CIOTA
OLABE DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4232973
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
LA CIOTA de OLABE DISTRIBUTION

Présentation de la marque LA CIOTA

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLABE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CIOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLABE DISTRIBUTION domicilié(e) ZI LES JONCAUX - 64700 - HENDAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 093 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLABE DISTRIBUTION, Mme. CARMEN SARRAOA domicilié(e) ZI LES JONCAUX - 64700 - HENDAYE - France.

La marque LA CIOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CIOTA arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

OLABE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : OLABE , TOLEDO , BAZKALDU , BELCA , LA CUISINE BASQUE IDOIA , OLABE , Chère Nature , LA CIOTA , Les Olivades


OLABE DISTRIBUTION, SAS - ZI LES JONCAUX - 64700 - HENDAYE - France - SIREN 384093498


OLABE DISTRIBUTION, Mme. CARMEN SARRAOA - ZI LES JONCAUX - 64700 - HENDAYE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.