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Marques déposées par monsieur oksuz alain
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SANADA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANADA
M. oksuz alain
sansun invest, SAS

Numéro de dépôt :
4335563
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2027
SANADA de oksuz alain

Présentation de la marque SANADA

Déposée le 6 février 2017 par monsieur oksuz alain et la Société par Action Simplifiée (SAS) sansun invest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SANADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Les déposants sont monsieur oksuz alain domicilié(e) 9 square michelet - 95100 - ARGNETEUIL - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) sansun invest domicilié(e) 23 rue d estienne d orves - 78500 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OKSUZ ALAIN domicilié(e) 9 SQUARE MICHELET - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque SANADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANADA arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


M. oksuz alain - 9 square michelet - 95100 - ARGNETEUIL - France

sansun invest, SAS - 23 rue d estienne d orves - 78500 - SARTROUVILLE - France - SIREN 8


M. OKSUZ ALAIN - 9 SQUARE MICHELET - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.