Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARTEARDOISE
OKREA COMMUNICATION, SARL
Sébastien Mangini

Numéro de dépôt :
3653560
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CARTEARDOISE de OKREA COMMUNICATION

Présentation de la marque CARTEARDOISE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OKREA COMMUNICATION et Sébastien Mangini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTEARDOISE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) OKREA COMMUNICATION domicilié(e) Place de Casabianca 20237 La Porta - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Sébastien Mangini domicilié(e) Chemin du Macchione 20600 BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Mangini domicilié(e) Chemin du Macchione 20600 BASTIA - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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OKREA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : MENUREST


OKREA COMMUNICATION, SARL - Place de Casabianca 20237 La Porta - France - SIREN 5

Sébastien Mangini - Chemin du Macchione 20600 BASTIA - France


Sébastien Mangini - Chemin du Macchione 20600 BASTIA - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520106 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin.