OKNOPLAST Spólka z ograniczona odpowiedzialnoscia, Société de droit polonais
Numéro de dépôt :
3826651
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2021
Présentation de la marque CASSIOPÉE
Déposée le 27 avril 2011 par la société étrangère OKNOPLAST Spólka z ograniczona odpowiedzialnoscia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASSIOPÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la société étrangère OKNOPLAST Spólka z ograniczona odpowiedzialnoscia domicilié(e) 117 Ochmanów, 32-003 PODLEZE - Pologne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.
La marque CASSIOPÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPÉE est expirée depuis le 27 avril 2021.
OKNOPLAST Spólka z ograniczona odpowiedzialnoscia a également déposé les autres marques suivantes : CHARME
OKNOPLAST Spólka z ograniczona odpowiedzialnoscia, Société de droit polonais - 117 Ochmanów, 32-003 PODLEZE - Pologne
CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640937 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640936 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Inscription le 7 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786655 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-07
Fenêtres ; volets roulants ; portes ; persiennes repliables ; système de fenêtrage ; systèmes de portes ; systèmes de volets roulants ; systèmes de persiennes repliables ; profils de fenêtres ; profils de portes ; profils de volets roulants ; profils de persiennes repliables ; garnitures de portes et fenêtres ; garnitures de volets roulants ; garnitures de persiennes repliables ; tous ces produits étant non métalliques.
Services relatifs à la vente de fenêtres, volets roulants, portes, persiennes repliables, systèmes de fenêtrage, systèmes de portes, systèmes de volets roulants, systèmes de persiennes repliables, profils de fenêtres, profils de portes, profils de volets roulants, profils de persiennes repliables, garnitures de portes et fenêtres, garnitures de volets roulants, garnitures de persiennes repliables ; fourniture de matériel d'information et de conseil pour les services de vente de fenêtres, volets roulants, portes, persiennes repliables, systèmes de fenêtrage, systèmes de portes, systèmes de volets roulants, systèmes de persiennes repliables, profils de fenêtres, profils de portes, profils de volets roulants, profils de persiennes repliables, garnitures de portes et fenêtres, garnitures de volets roulants, garniture de persiennes repliables.
Assemblage et installation de fenêtres, portes, volets roulants, persiennes repliables ; fourniture de matériel d'information et de conseil pour l'assemblage et l'installation de fenêtres, portes, volets roulants, persiennes repliables.
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