Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOMKIA L'OUVERTURE SUR VOTRE CONFORT
OKIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4149051
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2025
HOMKIA L\'OUVERTURE SUR VOTRE CONFORT de OKIA

Présentation de la marque HOMKIA L'OUVERTURE SUR VOTRE CONFORT

Déposée le 16 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OKIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOMKIA L'OUVERTURE SUR VOTRE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OKIA domicilié(e) 26 rue de Villeneuve - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 746 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS domicilié(e) 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque HOMKIA L'OUVERTURE SUR VOTRE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMKIA L'OUVERTURE SUR VOTRE CONFORT arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.


OKIA, Société par Actions Simplifiée - 26 rue de Villeneuve - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France - SIREN 807746284


SELARL GOUACHE AVOCATS - 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 16 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°654022 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes fenêtres, fenêtres métalliques, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres, barrières métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques), stores d'extérieurs, baies, marquises, auvent (constructions métalliques) ; métaux communs et leurs alliages ; charpentes métalliques ; vérandas.

Dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres, de volets, dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer les portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables.

Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, d'alarme, de détection incendie, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ambiant, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques) et/ou de consommation de gaz, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie, de l'arrosage automatique, des appareils de consommation d'eau ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et/ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; stations d'accueil électroniques et tablette électronique numérique pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; terminal numérique pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; terminal numérique pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et à la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique concernant l'automatisation de l'habitat ; cartes de contrôle d'accès, d'identité et d'identification, magnétiques ou encodées ; capteurs de présence, capteurs de vent, capteurs d'éclairement intérieur, capteurs d'ensoleillement, capteurs de température, capteurs de pluie, capteurs de neige pour appareillages électriques de commande d'éclairage ou d'alarme ou de stores ou de volets ou de chauffage ; détecteurs de fumée ; détecteurs ; visiophones ; thermostats ; caméras de vidéosurveillance ; prises électriques ; fiches et prises électriques ; sirènes ; appareils d'identification électronique fonctionnant à l'aide de techniques d'identification biométrique ; appareils pour la reconnaissance biométrique, visuelle et vocale de personnes ; batteries, batteries électriques, batteries rechargeables ; balises lumineuses de sécurité ou de signalisation ; signalisation lumineuse ; appareils et installations électriques ou électroniques de sécurité et de contrôle d'accès ; clés électroniques ; appareils et instruments électriques et électroniques de commande, signalisation et mesure pour systèmes de traitement de données électriques et électroniques et supports de données, pour caisses enregistreuses, pour machines automatiques fonctionnant au moyen de billets de banques, pièces de monnaie, cartes magnétiques ou à microprocesseur ou cartes bancaires, pour contrôler l'accès à des zones limitées et aires de stationnement ; cartes magnétiques codées, à prépaiement, de contrôle d'accès, d'identité et d'identification ; serrures électriques ou électroniques ; serrures électriques à télécommande ; douilles électriques télécommandées ; appareils et installations électriques ou électroniques pour la mise en marche, la programmation, la régulation, le contrôle et l'arrêt, à distance ou non, des appareils et installations d'aération, de climatisation, de ventilation, dans l'habitat ou dans les locaux professionnels.

Appareils de climatisation ; appareils de ventilation ; appareils et machines de conditionnement d'air ; appareils et machines pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; climatisation ; installations de conditionnement d'air ; hottes d'aération ; hottes d'aspiration ; appareils et installations de conditionnement d'air ; hottes d'aération ; hottes d'aspiration ; appareils et installations de filtrage d'air ; filtres à air pour la climatisation ; stérilisateurs d'air ; souffleries (parties d'installations d'aération ; réchauffeurs et sécheurs d'air ; appareils à air chaud ; VMC.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, portes de garage, vitrages, portails, portillons, portes fenêtres ; mastics pour joints ; matériaux d'isolation à savoir laine de verre, laine de roche, laine de chanvre, lin, laine de mouton, laine minérale, panneaux de fibre de bois, ouate de cellulose, polystyrène expansé et extrudé, polyuréthane, verre cellulaire, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, fibres en matière plastique pour l'isolation, feutre bitumeux pour l'isolation, feuilles en polychlorure de polyvinyle pour l'étanchéité, matières plastiques mi-ouvrées pour l'isolation et l'étanchéité, matières isolantes, isolants, matériaux pour l'étanchéité, matériaux pour l'isolation thermique et phonique, y compris matériaux à base de laine de verre, de laine de roche ou en caoutchouc, produits calorifuges, feuilles métalliques isolantes, tissus isolants, vernis isolants.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques, notamment fenêtres, portes, portes de garage, portails, portillons, portes fenêtres en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), caches de portes, de fenêtres (non métalliques), baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques ; huisseries non métalliques ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; vitrines ; verrières ; serres ; couvertures de piscines ; préau et jardin d'hiver non métallique ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres et portes.

Garnitures de fenêtres et de portes non métalliques ; paniers non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissés (mobilier) ; arrêts, paumelles, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres (non métalliques) ; heurtoirs non métalliques pour portes.

Administration commerciale, aide à la direction des affaires ; conseil pour la direction des affaires ; gestion des fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; traitement administratif de commandes d'achat de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; informations commerciales et conseils commerciaux, en matière de menuiserie, de vitrerie et de fermetures ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir promotion des ventes ; publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée, rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits de menuiserie et de vitrerie ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; démonstration de produits, notamment de portes et fenêtres, services de vente au détail ou en gros, de matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques), portes, portes de garages, portails, portillons, portes fenêtres, fenêtres métalliques, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres (métalliques), huisseries métalliques, charnières métalliques, panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée, grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres, barrières métalliques, serrurerie métallique non électrique, dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets, quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres, blindages, y compris blindages de portes, heurtoirs métalliques pour portes, volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques), caissons de volets roulants (métalliques), stores d'extérieurs, baies, marquises, auvent (constructions métalliques), métaux communs et leurs alliages, charpentes métalliques, vérandas, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres, de volets, dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables, moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer les portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables, motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables, appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat, interfaces pour applications domotiques, appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, d'alarme, de détection incendie, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ambiant, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques) et/ou de consommation de gaz, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie, de l'arrosage automatique, des appareils de consommation d'eau ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et/ou informatiques, serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données, modems pour centrale domotique, connecteurs à un réseau informatique ou domotique, terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat, appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique, stations d'accueil électroniques et tablette électronique numérique pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat, terminal numérique pour bâtiments tertiaires et résidentiels, terminal numérique pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage, dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et à la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat, brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique concernant l'automatisation de l'habitat, cartes de contrôle d'accès, d'identité et d'identification, magnétiques ou encodées, capteurs de présence, capteurs de vent, capteurs d'éclairement intérieur, capteurs d'ensoleillement, capteurs de température, capteurs de pluie, capteurs de neige pour appareillages électriques de commande d'éclairage ou d'alarme ou de stores ou de volets ou de chauffage, détecteurs de fumée, détecteurs, visiophones, thermostats, caméras de vidéosurveillance, prises électriques, fiches et prises électriques, sirènes, appareils d'identification électronique fonctionnant à l'aide de techniques d'identification biométrique, appareils pour la reconnaissance biométrique, visuelle et vocale de personnes, batteries, batteries électriques, batteries rechargeables ; balises lumineuses de sécurité ou de signalisation, signalisation lumineuse, appareils et installations électriques ou électroniques de sécurité et de contrôle d'accès, clés électroniques, appareils et instruments électriques et électroniques de commande, signalisation et mesure pour systèmes de traitement de données électriques et électroniques et supports de données, pour caisses enregistreuses, pour machines automatiques fonctionnant au moyen de billets de banques, pièces de monnaie, cartes magnétiques ou à microprocesseur ou cartes bancaires, pour contrôler l'accès à des zones limitées et aires de stationnement, cartes magnétiques codées, à prépaiement, de contrôle d'accès, d'identité et d'identification, serrures électriques ou électroniques, serrures électriques à télécommande, douilles électriques télécommandées, appareils et installations électriques ou électroniques pour la mise en marche, la programmation, la régulation, le contrôle et l'arrêt, à distance ou non, des appareils et installations d'aération, de climatisation, de ventilation, dans l'habitat ou dans les locaux professionnels, appareils de climatisation, appareils de ventilation, appareils et machines de conditionnement d'air, appareils et machines pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, climatisation, installations de conditionnement d'air, hottes d'aération, hottes d'aspiration, appareils et installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation, stérilisateurs d'air, souffleries, parties d'installations d'aération, réchauffeurs et sécheurs d'air, appareils à air chaud, VMC, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, portes de garage, vitrages, portails, portillons, portes fenêtres, mastics pour joints, matériaux d'isolation à savoir laine de verre, laine de roche, laine de chanvre, lin, laine de mouton, laine minérale, panneaux de fibre de bois, ouate de cellulose, polystyrène expansé et extrudé, polyuréthane, verre cellulaire, fibres de verre pour l'isolation, tissus en fibre de verre pour l'isolation, fibres en matière plastique pour l'isolation, feutre bitumeux pour l'isolation, feuilles en polychlorure de polyvinyle pour l'étanchéité, matières plastiques mi-ouvrées pour l'isolation et l'étanchéité, matières isolantes, isolants, matériaux pour l'étanchéité, matériaux pour l'isolation thermique et phonique, y compris matériaux à base de laine de verre, de laine de roche ou en caoutchouc, produits calorifuges, feuilles métalliques isolantes, tissus isolants, vernis isolants, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, notamment fenêtres, portes et portes de garage, portails, portillons, portes fenêtres en polychlorure de vinyle ou en bois, battants, dormants, cadres, armatures, châssis, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), caches de portes, de fenêtres (non métalliques), baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, huisseries non métalliques, panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée, volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques), caissons de volets roulants (non métalliques), verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), verre de construction ; vitres (verre de construction), verre et vitrages isolants (construction), doubles vitrages, vitrages feuilletés (construction), verre et vitrages armés, vitraux, vitrines, verrières, serres, couvertures de piscines, préau et jardin d'hiver non métallique, profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres et portes, garnitures de fenêtres et de portes non métalliques, paniers non métalliques, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissés (mobilier), arrêts, paumelles, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres (non métalliques), heurtoirs non métalliques pour portes.

Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation d'éléments de vitrerie et de menuiserie, notamment de portes, fenêtres et volets ; informations et conseils en matière de construction, de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation, notamment dans les domaines de la vitrerie, de la menuiserie et de la ventilation ; services de construction d'édifices ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; supervision (direction de travaux) de construction et d'installation de portes, fenêtres et volets ; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie ; services et travaux d'isolation intérieur et extérieur avec tout isolant ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation d'appareils et de machines de ventilation et de climatisation.

Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine de la vitrerie ou de la menuiserie ; services de formation.

Contrôle de qualité dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ; surveillance de processus de construction, de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation de portes, fenêtres et volets afin de garantir la qualité ; conseils en construction et en décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction, études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie, essais de matériaux dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ; conseils en matière d'économies d'énergie ; conseils et consultations professionnelles et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure.

Concession de licences, notamment dans le domaine de la menuiserie et de la vitrerie ; services juridiques ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique notamment dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie (franchise), à savoir : concession de licences.