Marque enregistrée - Marque en non vigueur

US ET PAPIERS
OKHRA Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98748475
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2008

Présentation de la marque US ET PAPIERS

Déposée le 1 septembre 1998 par l'association loi 1901 OKHRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « US ET PAPIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 OKHRA domicilié(e) Usine Mathieu, D 104, 84220 ROUSSILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 499 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

La marque US ET PAPIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque US ET PAPIERS est expirée depuis le 1 septembre 2008.

OKHRA a également déposé les autres marques suivantes : CO COOPERATIVE DES COULEURS , CONSERVATOIRE DE LA COULEUR , USINE MATHIEU , LE JARDIN DES TEINTURIERS , CONSERVATOIRE DES OCRES ET DE LA COULEUR , OKHRA , ECOLE DE PRINTEMPS , PARLONS COULEUR , PRATIQUES PIGMENTS-TERRE


OKHRA Association loi 1901 - Usine Mathieu, D 104, 84220 ROUSSILLON - France - SIREN 404499965


MARK & LAW - France


Inscription le 23 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°416861 - Publication au BOPI 2005-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Pigments, couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales, quelle que soit leur application ; liants pour peintures ; mordants (ni pour les métaux, ni pour les semences) ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs, artistes ; résines naturelles à l'état brut. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés. Edition de livres, de revues, de tous types de publications ; productions de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation professionelle ; enseignement.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.