Marque expirée - Marque en non vigueur

PEAUX DE PEINTURES
OKHRA Société Coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme (SCIC sa)

Numéro de dépôt :
98748476
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2018

Présentation de la marque PEAUX DE PEINTURES

Déposée le 1 septembre 1998 par la société OKHRA Société Coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme (SCIC sa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEAUX DE PEINTURES »

Le déposant est la société OKHRA Société Coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme (SCIC sa domicilié(e) Ancienne Usine Mathieu, Route d'Apt – D104,84220 ROUSSILLON-PROVENCE (dossier no 2385723) - 84220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 499 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2385723) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEAUX DE PEINTURES est expirée depuis le 1 septembre 2018.


OKHRA Société Coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme (SCIC sa) - Ancienne Usine Mathieu, Route d'Apt – D104,84220 ROUSSILLON-PROVENCE (dossier no 2385723) - 84220 - France - SIREN 404499965


MARK & LAW - 7 Rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2385723) - 69410 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385723 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 12 février 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°490854 - Publication au BOPI 2009-02-12

Inscription le 23 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°416861 - Publication au BOPI 2005-08-23

Inscription le 15 décembre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°487757 - Publication au BOPI 2008-12-15

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Pigments, couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales, quelle que soit leur application ; liants pour peintures ; mordants (ni pour les métaux, ni pour les semences) ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs, artistes ; résines naturelles à l'état brut. Produits cométiques, préparations cosmétiques pour le bain, pour les soins de la peau, produits de maquillage et de démaquillage, shampoing, lotions capillaires, produits de parfumerie, savons. Edition de livres, de revues, de tous types de publications ; productions de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; enseignement.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.