Déposée le 24 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) OKEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAIRBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OKEY domicilié(e) 11 rue de Cugnot,78570 ANDRESY (dossier no 2289090) - 78570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 148 468 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2289090) - 75116 - France.
La marque CHAIRBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OKEY Société Anonyme - 11 rue de Cugnot,78570 ANDRESY (dossier no 2289090) - 78570 - France - SIREN 572148468
Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2289090) - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36
Inscription le 3 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205650 - Publication au BOPI 1996-09-03
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2005 n°2289090 - Publication au BOPI 2005-05-25
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, matérielde transfert, de chargement ; matériel de suture.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, appareils de levage et de chargement pour véhicules
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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