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Marques déposées par Oivier Gabriel André ARMAND
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SCULPTURE XEROPHYTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCULPTURE XEROPHYTE
Oivier Gabriel André ARMAND
Luc ROUMANILLE

Numéro de dépôt :
3564810
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SCULPTURE XEROPHYTE de Oivier Gabriel André ARMAND

Présentation de la marque SCULPTURE XEROPHYTE

Déposée le 21 mars 2008 par Oivier Gabriel André ARMAND et Luc ROUMANILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCULPTURE XEROPHYTE »

Les déposants sont Oivier Gabriel André ARMAND domicilié(e) 13 route du rouggdou,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France et Luc ROUMANILLE domicilié(e) 369 chemin des mattouins,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oivier Gabriel André ARMAND domicilié(e) 13 route du rouggdou,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 31


Oivier Gabriel André ARMAND - 13 route du rouggdou,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France

Luc ROUMANILLE - 369 chemin des mattouins,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Oivier Gabriel André ARMAND - 13 route du rouggdou,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484688 - Publication au BOPI 2008-11-06

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Constructions transportables métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.