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Marques déposées par l'association loi 1901 OISE TOURISME
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Framb'Oise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Framb'Oise
OISE TOURISME, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4126163
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2024
Framb\'Oise de OISE TOURISME

Présentation de la marque Framb'Oise

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par l'association loi 1901 OISE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Framb'Oise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 OISE TOURISME domicilié(e) Espace Galilée, Rue du Pont de Paris, BP 80822 - 60008 - BEAUVAIS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OISE TOURISME, M. Alain LELIEVRE domicilié(e) Espace Galilée, Rue du Pont de Paris, BP 80822 - 60008 - BEAUVAIS Cedex - France.

La marque Framb'Oise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Framb'Oise est expirée depuis le 15 octobre 2024.


OISE TOURISME, Association Loi 1901 - Espace Galilée, Rue du Pont de Paris, BP 80822 - 60008 - BEAUVAIS Cedex - France


OISE TOURISME, M. Alain LELIEVRE - Espace Galilée, Rue du Pont de Paris, BP 80822 - 60008 - BEAUVAIS Cedex - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; optimisation du trafic pour les sites web ; relations publiques ;

Télécommunications ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.