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Marques déposées par l'association loi 1901 OISE TOURISME - AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
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NUITS DE FEU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUITS DE FEU
OISE TOURISME - AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3066504
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2030

Présentation de la marque NUITS DE FEU

Déposée le 24 novembre 2000 par l'association loi 1901 OISE TOURISME - AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUITS DE FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 OISE TOURISME - AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE domicilié(e) 22 place de la Préfecture, 60000 BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 748 327 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme EHRET-LECLERE Marie domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume, 75008 PARIS - France.

La marque NUITS DE FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUITS DE FEU arrivera à expiration en date du 24 novembre 2030.

OISE TOURISME - AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : NUITS DE FEU


OISE TOURISME - AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 22 place de la Préfecture, 60000 BEAUVAIS - France - SIREN 422748327


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme EHRET-LECLERE Marie - 31 -33 rue de la Baume, 75008 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2010 n°2447815 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-30

Inscription le 11 mai 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°669580 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Inscription le 8 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°797943 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2020 n°2763022 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-23

Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, information en matière de télécommunications, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs. Services de communication par réseaux nationaux et internationaux (Internet), transmission d'informations par le réseau Internet.