Déposée le 3 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) OIKOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « Maisons Elyty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OIKOS domicilié(e) 2B, Allée des Romains,67202 WOLFISHEIM - 67202 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER &Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe domicilié(e) 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
La marque Maisons Elyty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OIKOS (Société Anonyme) - 2B, Allée des Romains,67202 WOLFISHEIM - 67202 - France
MEYER &Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Matériaux de construction métalliques, panneaux pour la construction métallique, constructions transportables métalliques, constructions métalliques. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, constructions non métalliques. Affichage, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , mise à jour de documentation publicitaire, vente aux enchères, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherche de marché, prévisions économiques, promotion des ventes (pour des tiers) , publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes) , gestion de sites Internet marchands pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services dans le domaine de la construction et de l'immobilier. Affaires immobilières, agences de logement (propriétés immobilières) , agences immobilières, analyse financière, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, établissement de baux, courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties) , consultation en matière financière, estimations financières (immobilier) , estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, informations financières, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortunes immobilières, gérance d'immeubles. Construction, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, rénovations de constructions, nettoyage d'édifices (surface extérieure) , services d'étanchéité (construction) , services d'isolation (construction) , location de machines de chantier, maçonnerie, pose de papiers peints, travaux de peinture, travaux de plâtrerie, travaux de couverture de toits. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages, d'informations et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, transmission d'informations en ligne, services de commandes à distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, services internationaux de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau, l'ensemble de ces services étant rendus dans les domaines de l'immobilier et de la construction. Architecture, conseils en architecture, décoration intérieure, arpentage, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, services de contentieux, contrôle de qualité, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) , levés de terrain, planification en matière d'urbanisme.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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