Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TCHILI
Numéro de dépôt :
99811366
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque TCHILI
Déposée le 9 septembre 1999 par OIKNIN Bruno et ATTIA Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TCHILI »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OIKNIN Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361250 - Publication au BOPI 2002-12-12
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42