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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OIE ROUGE
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Domaine de l'Oie Rouge
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de l'Oie Rouge
SARL OIE ROUGE, SARL

Numéro de dépôt :
4132824
Date de dépôt :
11/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/11/2024
Domaine de l\'Oie Rouge de OIE ROUGE

Présentation de la marque Domaine de l'Oie Rouge

Déposée le 11 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OIE ROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de l'Oie Rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OIE ROUGE domicilié(e) 8 rue nationale - 49350 - LES ROSIERS SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 020 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL OIE ROUGE, M. batel alain domicilié(e) 8 rue nationale - 49350 - LES ROSIERS SUR LOIRE - France.

La marque Domaine de l'Oie Rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Oie Rouge arrivera à expiration en date du 11 novembre 2024.


SARL OIE ROUGE, SARL - 8 rue nationale - 49350 - LES ROSIERS SUR LOIRE - France - SIREN 435020748


SARL OIE ROUGE, M. batel alain - 8 rue nationale - 49350 - LES ROSIERS SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

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