Déposée le 1 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) OI FM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAT'NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OI FM domicilié(e) 4, rue de Beaubourg, 75004 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 251 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque BAT'NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT'NIGHT est expirée depuis le 1 juin 2003.
OI FM S.A. - 4, rue de Beaubourg, 75004 Paris - France - SIREN 340251693
BREESE MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Inscription le 22 avril 2002 - Changement de nature juridique n°345026 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 17 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338881 - Publication au BOPI 2002-01-17
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Articles de papeterie, catalogues, affiches, périodiques, revues, livres et livrets, dépliants, cartes postales, crayons, stylographes, gommes, poches en papier.Vêtements, bonnets, chapeaux, casquettes, chaussures, chemises, chemisettes, sous-vêtements, vestes, parkas, imperméables.Divertissements, location de bandes vidéo et d'enregistrements sonores, organisation de compétitions sportives, divertissements radiophoniqueset télévisés, montages de programmes radiophoniques et de télévision, services de loisirs, organisation et planification de réceptions
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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