Présentation de la marque artisanat-nature ; nature-artisanat
Déposée le 1 juin 2011 par OHREL Christophe et DUFAILLY Joel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « artisanat-nature ; nature-artisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Les déposants sont OHREL Christophe domicilié(e) 12 rue Dietrich, Place des Fines Herbes - 67210 - OBERNAI - France et DUFAILLY Joel domicilié(e) 11 b rue Martin Feuerstein - 67140 - BARR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OHREL Christophe domicilié(e) 12 rue Dietrich, Place des Fines Herbes - 67210 - OBERNAI - France.
La marque artisanat-nature ; nature-artisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artisanat-nature ; nature-artisanat est expirée depuis le 1 juin 2021.
OHREL Christophe - 12 rue Dietrich, Place des Fines Herbes - 67210 - OBERNAI - France
DUFAILLY Joel - 11 b rue Martin Feuerstein - 67140 - BARR - France
OHREL Christophe - 12 rue Dietrich, Place des Fines Herbes - 67210 - OBERNAI - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588507 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits sont fabriqués par un artisan.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tous ces produits sont fabriqués par un artisan.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; tous ces produits sont fabriqués par un artisan rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; tous ces produits sont fabriqués par un artisan.
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