Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société OHM
/
COMMEDIA L'observatoire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMEDIA L'observatoire
OHM, Association

Numéro de dépôt :
3978727
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2023
COMMEDIA L\'observatoire de OHM

Présentation de la marque COMMEDIA L'observatoire

Déposée le 30 janvier 2013 par la société OHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMMEDIA L'observatoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société OHM domicilié(e) 16 rue TROYON - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 470 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BVK AVOCATS ASSOCIES, M. JELIC ADRIEN domicilié(e) 20 AVE DE L'EUROPE - 78000 - VERSAILLLES - France.

La marque COMMEDIA L'observatoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 39 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMEDIA L'observatoire est expirée depuis le 30 janvier 2023.

OHM a également déposé les autres marques suivantes : NIU


OHM, Association - 16 rue TROYON - 92310 - SEVRES - France - SIREN 504470923


BVK AVOCATS ASSOCIES, M. JELIC ADRIEN - 20 AVE DE L'EUROPE - 78000 - VERSAILLLES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626275 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ;

Etablissement d'horoscopes ; ouverture de serrures.