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Marques déposées par la société OHM ET CAETERA (association régie par la loi de 1901
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L'OMNIBUS, concerts, studios, ressources
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OMNIBUS, concerts, studios, ressources
OHM ET CAETERA (association régie par la loi de 1901, déclarée à la Sous-préfecture de SAINT MALO (

Numéro de dépôt :
3225376
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2013
L\'OMNIBUS, concerts, studios, ressources de OHM ET CAETERA (association régie par la loi de 1901

Présentation de la marque L'OMNIBUS, concerts, studios, ressources

Déposée le 24 avril 2003 par la société OHM ET CAETERA (association régie par la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OMNIBUS, concerts, studios, ressources » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la société OHM ET CAETERA (association régie par la loi de 1901 domicilié(e) 35) sous le n° 0354004460) , dont le siège est Rue des Acadiens,35400 SAINT MALO. - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 663 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association OHM ET CAETERA Monsieur Gilles RETTEL domicilié(e) Rue des Acadiens,35400 SAINT MALO - 35400 - France.

La marque L'OMNIBUS, concerts, studios, ressources a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OMNIBUS, concerts, studios, ressources est expirée depuis le 24 avril 2013.


OHM ET CAETERA (association régie par la loi de 1901, déclarée à la Sous-préfecture de SAINT MALO ( - 35) sous le n° 0354004460) , dont le siège est Rue des Acadiens,35400 SAINT MALO. - 35400 - France - SIREN 443663299


Association OHM ET CAETERA Monsieur Gilles RETTEL - Rue des Acadiens,35400 SAINT MALO - 35400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Organisation et production de spectacles, location de studios de répétition, centre de ressources et d'information musicales, centre de formations musicales.