Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.A.R. CENTRE D'APPRENTISSAGE ROUTIER
OHAYON PATRICK

Numéro de dépôt :
96634321
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2006

Présentation de la marque C.A.R. CENTRE D'APPRENTISSAGE ROUTIER

Déposée le 15 juillet 1996 par OHAYON PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.A.R. CENTRE D'APPRENTISSAGE ROUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est OHAYON PATRICK, domicilié(e) 44 AVENUE JEAN JAURES, 93000 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OHAYON PATRICK - France.

La marque C.A.R. CENTRE D'APPRENTISSAGE ROUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.R. CENTRE D'APPRENTISSAGE ROUTIER est expirée depuis le 15 juillet 2006.

OHAYON PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GLOBAL TELECOM


OHAYON PATRICK - 44 AVENUE JEAN JAURES, 93000 BOBIGNY - France


OHAYON PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Appareils nautiques, de signalisation et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images ; supports disques, cassettes vidéo ; Véhicules : appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau. Papier, carton pour la papeterie et l'imprimerie, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésif (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement. Cuir et imitation du cuir. Vêtement (habillement), chaussures et chapellerie. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues, brochures. Divertissements, radiophoniques ou par télévision. Production de films. Locations de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Formation de formateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.