Déposée le 26 août 2003 par OHAYON Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SA MAJESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est OHAYON Maurice domicilié(e) 76 bis rue des Saints Pères - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.
La marque SA MAJESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OHAYON Maurice - 76 bis rue des Saints Pères - 75007 - PARIS - France
Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 29 mars 2005 - Changement d'adresse n°409657 - Publication au BOPI 2005-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Inscription le 18 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420474 - Publication au BOPI 2005-10-18
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Renouvellement sans limitation le 29 août 2013 n°2538165 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-29
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Lunettes (optiques), montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, verres de lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie. Joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, montres, bracelets de montres. Malles et valises, porte-documents, mallettes pour documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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