Déposée le 26 août 2003 par OHAYON MAURICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECREED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est OHAYON MAURICE domicilié(e) 76 bis rue des Saints Pères - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.
La marque DECREED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OHAYON MAURICE - 76 bis rue des Saints Pères - 75007 - PARIS - France
BERNARD SOYER CONSEIL - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France
Inscription le 15 juin 2004 - Rejet partiel n°394540 - Publication au BOPI 2004-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Renouvellement sans limitation le 29 août 2013 n°2538166 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-29
Lunettes (optiques), montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, verres de lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie. Joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, montres, bracelets de montres. Malles et valises, porte-documents, mallettes pour documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DECREED"
