Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORNA
OHAYON Marcel
AMZALLAG Claude

Numéro de dépôt :
92420404
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque ORNA

Déposée le 26 mai 1992 par OHAYON Marcel et AMZALLAG Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Les déposants sont OHAYON Marcel, domicilié(e) 27, rue du Bourg-Tibourg, 75004 PARIS - France et AMZALLAG Claude, domicilié(e) 137, rue de Javel, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque ORNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNA est expirée depuis le 26 mai 2002.


OHAYON Marcel - 27, rue du Bourg-Tibourg, 75004 PARIS - France

AMZALLAG Claude - 137, rue de Javel, 75015 PARIS - France


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

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