Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.C.E.N.T. AUTOMATE DE CALCUL, DE CONFIRMATION ET D'EVALUATION NUMERIQUE DE TENDANCES
OHANNA BERNAD

Numéro de dépôt :
93474019
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2003

Présentation de la marque A.C.C.E.N.T. AUTOMATE DE CALCUL, DE CONFIRMATION ET D'EVALUATION NUMERIQUE DE TENDANCES

Déposée le 28 juin 1993 par OHANNA BERNAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.C.E.N.T. AUTOMATE DE CALCUL, DE CONFIRMATION ET D'EVALUATION NUMERIQUE DE TENDANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est OHANNA BERNAD, domicilié(e) 9, RUE DES MARRONNIERS, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OHANNA BERNARD - France.

La marque A.C.C.E.N.T. AUTOMATE DE CALCUL, DE CONFIRMATION ET D'EVALUATION NUMERIQUE DE TENDANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.C.E.N.T. AUTOMATE DE CALCUL, DE CONFIRMATION ET D'EVALUATION NUMERIQUE DE TENDANCES est expirée depuis le 28 juin 2003.


OHANNA BERNAD - 9, RUE DES MARRONNIERS, 75016 PARIS - France


OHANNA BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Automates, logiciels, programmes enregistrés sur supports magnétiques de données Automates, logiciels enregistrés sur support papier, manuels d'utilisation et de présentations Programmations pour ordinateurs Travaux et services d'ingénieurs, consultations professionnelles pour évaluations, estimations, recherches et rapports

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.