Déposée le 17 août 2000 par OHANA Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELAVEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-38 du 22 septembre 2000.
Le déposant est OHANA Serge, domicilié(e) 70, rue de la Pomme, 31000 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & Associés - France.
La marque DELAVEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OHANA Serge - 70, rue de la Pomme, 31000 TOULOUSE - France
CABINET BARRE LAFORGUE & Associés - France
Inscription le 26 décembre 2000 - Concession de licence n°313500 - Publication au BOPI 2000-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03
Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38
Cuir et imitations du cuir ; cuir brut et miouvré ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants, des ceintures) ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-documents, malles, mallettes et valises ; sacs et housses de voyage pour vêtements ; sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de sport, trousses de voyage (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity-cases" ; parapluies, parasols. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements et chaussures de sport (autres que pour la plongée) ; ceintures (habillement) ; ceintures en cuir ou en imitation du cuir (habillement) ; gants (habillement).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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