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Marques déposées par OHANA DAN-ALBERT
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BELLE-ILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE-ILE
OHANA DAN-ALBERT

Numéro de dépôt :
99790570
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque BELLE-ILE

Déposée le 6 mai 1999 par OHANA DAN-ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BELLE-ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est OHANA DAN-ALBERT, domicilié(e) 25 ALLEE DU RENDEZ-VOUS, 93000 LES PAVILLONS-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr OHANA DAN - France.

La marque BELLE-ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE-ILE est expirée depuis le 6 mai 2009.

OHANA DAN-ALBERT a également déposé les autres marques suivantes : ISNIMIS


OHANA DAN-ALBERT - 25 ALLEE DU RENDEZ-VOUS, 93000 LES PAVILLONS-SOUS-BOIS - France


Mr OHANA DAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Tissus à usage textiles Linges de maison et de tables (à l'exception du linge de table en papier) Vêtements (habillement) Chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.