Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICEPEARL PARIS C.M.DESIGN 2017
OGRANNA, SAS

Numéro de dépôt :
4382913
Date de dépôt :
16/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2027
ICEPEARL PARIS C.M.DESIGN 2017 de OGRANNA

Présentation de la marque ICEPEARL PARIS C.M.DESIGN 2017

Déposée par voie électronique le 16 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGRANNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICEPEARL PARIS C.M.DESIGN 2017 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGRANNA domicilié(e) 24 RUE DES COUTURIERES - 67240 - BISCWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHANTAL RENAUD domicilié(e) 24 rue de couturieres - 67240 - BISCHWILLER - France.

La marque ICEPEARL PARIS C.M.DESIGN 2017 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICEPEARL PARIS C.M.DESIGN 2017 arrivera à expiration en date du 16 août 2027.


OGRANNA, SAS - 24 RUE DES COUTURIERES - 67240 - BISCWILLER - France


Mme. CHANTAL RENAUD - 24 rue de couturieres - 67240 - BISCHWILLER - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Ustensiles de cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Services de bars.