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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) OGON DESIGNS
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THE THRONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE THRONE
OGON DESIGNS, EURL

Numéro de dépôt :
4365229
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
THE THRONE de OGON DESIGNS

Présentation de la marque THE THRONE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) OGON DESIGNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE THRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) OGON DESIGNS domicilié(e) 175 RUE ALBERTO SANTOS DUMONT, ZAC DU LONG BUISSON - 27930 - GUICHAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 225 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGON DESIGNS, M. THOMAS MARCEL domicilié(e) 175 RUE ALBERTO SANTOS DUMONT, ZAC DU LONG BUISSON - 27930 - GUICHAINVILLE - France.

La marque THE THRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE THRONE arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

OGON DESIGNS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) ,


OGON DESIGNS, EURL - 175 RUE ALBERTO SANTOS DUMONT, ZAC DU LONG BUISSON - 27930 - GUICHAINVILLE - France - SIREN 452225576


OGON DESIGNS, M. THOMAS MARCEL - 175 RUE ALBERTO SANTOS DUMONT, ZAC DU LONG BUISSON - 27930 - GUICHAINVILLE - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Installations sanitaires ; Couvercles de sièges de toilettes [W.-C.] ; Cuvettes de toilettes ; Cuvettes de toilettes [W.-C.] ; Cuvettes et sièges de toilettes vendus sous forme d'ensemble ; Lunettes de toilettes [parties d'installations sanitaires] ; Protections pour sièges de toilettes à des fins hygiéniques ; Sièges de toilettes [W.-C.] ; Socles pour toilettes ; lunette, pour WC, lunette pour toilette, abattant pour WC, abattant pour toilette, siège de toilette, siège de WC ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; Nécessaires de toilette ; Porte-brosses de toilette ; Ustensiles de toilette.