Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLUTEN MANITO
OGILVIE MILLS LIMITED/LES MINOTERIES OGILVIE LTEE (Société de droit canadien)

Numéro de dépôt :
1619392
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2000

Présentation de la marque GLUTEN MANITO

Déposée le 4 octobre 1990 par OGILVIE MILLS LIMITED/LES MINOTERIES OGILVIE LTEE (Société de droit canadien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLUTEN MANITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OGILVIE MILLS LIMITED/LES MINOTERIES OGILVIE LTEE (Société de droit canadien), domicilié(e) 1 Place Ville Marie, Suite 2100, MONTREAL, QUEBEC H3B 2X2 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque GLUTEN MANITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLUTEN MANITO est expirée depuis le 4 octobre 2000.

OGILVIE MILLS LIMITED/LES MINOTERIES OGILVIE LTEE (Société de droit canadien a également déposé les autres marques suivantes : GYPSET


OGILVIE MILLS LIMITED/LES MINOTERIES OGILVIE LTEE (Société de droit canadien) - 1 Place Ville Marie, Suite 2100, MONTREAL, QUEBEC H3B 2X2 CANADA - Canada


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 29 juin 1995 - Transmission de propriété n°186958 - Publication au BOPI 1995-06-29

Inscription le 29 juin 1995 - Transmission de propriété n°186957 - Publication au BOPI 1995-06-29

Inscription le 22 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165452 - Publication au BOPI 1993-11-22

Gluten autre que pour la papeterie ou le ménage