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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER
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TÊTE DE MULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TÊTE DE MULE
SAS OGIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3426412
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2026
TÊTE DE MULE de OGIER

Présentation de la marque TÊTE DE MULE

Déposée le 2 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TÊTE DE MULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TÊTE DE MULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TÊTE DE MULE arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, société par actions simplifiée - 10 Avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 5 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°559274 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2016 n°2619041 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.