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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER
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"Palais d'Eté"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"Palais d'Eté"
SAS OGIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97700186
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2027

Présentation de la marque "Palais d'Eté"

Déposée le 16 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "Palais d'Eté" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque "Palais d'Eté" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "Palais d'Eté" arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, Société par actions simplifiée - 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354727 - Publication au BOPI 2007-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Inscription le 5 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559277 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2017 n°2659385 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-15

Vins de qualité produits dans une région déterminée