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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER
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LES MOIRETS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MOIRETS
SAS OGIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99830894
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2029

Présentation de la marque LES MOIRETS

Déposée le 23 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES MOIRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES MOIRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MOIRETS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, Société par actions simplifiée - 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2422950 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 5 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°559271 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Inscription le 23 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°766950 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-23

Renouvellement sans limitation le 7 août 2019 n°2722983 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-07

Vins d'appellation d'origine.