Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHASSIS
SAS OGIER

Numéro de dépôt :
3852534
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
LES CHASSIS de OGIER

Présentation de la marque LES CHASSIS

Déposée le 11 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10, avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES CHASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHASSIS est expirée depuis le 11 août 2021.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER - 10, avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.