Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERITAGES D'OGIER
SAS OGIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4017556
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2023
HERITAGES D\'OGIER de OGIER

Présentation de la marque HERITAGES D'OGIER

Déposée le 4 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HERITAGES D'OGIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque HERITAGES D'OGIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGES D'OGIER est expirée depuis le 4 juillet 2023.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, société par actions simplifiée - 10 Avenue Louis Pasteur - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 5 septembre 2013 - Retrait partiel n°608158 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Vins tranquilles, à savoir vins d'appellation d'origine contrôlée de la Vallée du Rhône.