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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER
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HERITAGE DES CAVES DES PAPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERITAGE DES CAVES DES PAPES
SAS OGIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97703374
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2027

Présentation de la marque HERITAGE DES CAVES DES PAPES

Déposée le 7 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE DES CAVES DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OGIER domicilié(e) 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque HERITAGE DES CAVES DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERITAGE DES CAVES DES PAPES arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

OGIER a également déposé les autres marques suivantes : COMTEROY , CHOREGIES , JOLLY FELLOW , LES PAILLANCHES , EXTRAIT NATUREL DE TERROIR , , LA LAUVIGNIERE , OGIER , Spéléonologie , TED THE MULE 2004 (TÊTE DE MULE)


SAS OGIER, Société par actions simplifiée - 10 Avenue Louis Pasteur, BP 75 - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 572621035


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 17 février 1998 - Retrait partiel n°249926 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354501 - Publication au BOPI 2007-10-30

Inscription le 23 mars 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°251996 - Publication au BOPI 1998-03-23

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Inscription le 5 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°559274 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664284 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

Vins tranquilles à savoir côtes du Rhône.